Les neufs principes généraux de prévention sont inscrits au code du travail (Article L4121-2).
Que l’on parle de stress ou de TMS, ces principes sont pertinents.
- Éviter les risques: c'est supprimer le danger ou l'exposition au danger.
- Évaluer les risques: c'est apprécier l’exposition au danger et l’importance du risque afin de prioriser les actions de prévention à mener.
- Combattre les risques à la source: c'est intégrer la prévention le plus en amont possible, notamment dès la conception des lieux de travail, des équipements ou des modes opératoires.
- Adapter le travail à l'Homme: en tenant compte des différences interindividuelles, dans le but de réduire les effets du travail sur la santé.
- Tenir compte de l'évolution de la technique: c'est adapter la prévention aux évolutions techniques et organisationnelles.
- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins: c’est éviter l’utilisation de procédés ou de produits dangereux lorsqu’un même résultat peut être obtenu avec une méthode présentant des dangers moindres.
- Planifier la prévention: en intégrant technique, organisation et conditions de travail, relations sociales et environnement.
- Donner la priorité aux mesures de protection collective: et n'utiliser les équipements de protection individuelle qu'en complément des protections collectives si elles se révèlent insuffisantes.
- Donner les instructions appropriées aux salariés: c’est former et informer les salariés afin qu’ils connaissent les risques et les mesures de prévention.
Document Unique.
Le stress est un risque psycho-social (RPS) qui, comme les Troubles musculo-squelettiques (TMS), doivent être identifés dans le Document Unique de l'entreprise.
Le Document Unique de l'entreprise recense les risques professionnels auxquels sont exposés les salariés, il trace aussi les actions de prévention réalisées ou prévues par l'entreprise.
La rédaction et la mise à jour du Document Unique sont inscrites, elles aussi dans le code du travail.
